Déposée le 25 septembre 2003 par ARNOULT ANNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est ARNOULT ANNIE domicilié(e) Lieu dit CÉTÉREAU,42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE - 42110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOULT ANNIE domicilié(e) Lieu dit CÉTÉREAU,42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE - 42110 - France.
La marque BAZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAZANNE est expirée depuis le 25 septembre 2013.
ARNOULT ANNIE a également déposé les autres marques suivantes : FORÉZIANE
ARNOULT ANNIE - Lieu dit CÉTÉREAU,42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE - 42110 - France
ARNOULT ANNIE - Lieu dit CÉTÉREAU,42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE - 42110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Gelées, confitures. Sirops, et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs, liqueurs et autres boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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